RÉGLEMENTS ET POLITIQUES

1. Réglements généraux

2. Politique de gestion du personnel

3. Politique d’adhésion, affiliation et sanction (FR, EN)

4. Politique en matière de protection de l’intégrité et Codes de conduite (FR, EN)

5. Politique de vérification des antécédents judiciaires (FR, EN)

6. Règlement de sécurité

7. Politique en matière de conflits d’intérêts – Membres du CA (FR, EN)

PROGRAMMES

8. Plan de développement de la pratique sportive (PDPS)

9. Programme de formation et de perfectionnement des entraîneures et des entraîneurs

10. Programme de formation et de perfectionnement des officielles et des officiels

ENGAGEMENT

11. Avis sur l’éthique en loisir et en sport

12. Formulaire d’adhésion – Énoncé ministériel en matière de protection de l’intégrité en contexte
de sport et de loisir

13. Code de gouvernance