règlements et politiques
RÈGLEMENTS ET POLITIQUES
- Réglements généraux
- Politique de gestion du personnel
- Politique d’adhésion, affiliation et sanction (FR, EN )
- Politique en matière de protection de l’intégrité et Codes de conduite
(FR , EN ) - Politique de vérification des antécédents judiciaires ( FR, EN )
- Règlement de sécurité (FR, EN)
- Politique en matière de conflits d’intérêts – Membres du CA (FR, EN )
PROGRAMMES
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Plan de développement de la pratique sportive (PDPS)
- Programme de formation et de perfectionnement des entraîneures et des entraîneurs
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Programme de formation et de perfectionnement des officielles et des officiels
ENGAGEMENTS
- Avis sur l’éthique en loisir et en sport (Déclaration d'adhésion)
- Avis sur l'éthique en loisir et en sport
- Avis sur l'esprit sportif
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Énoncé ministériel en matière de protection de l’intégrité en contexte
de sport et de loisir - Code de gouvernance